• Accueil
  • Plan du site
  • A-
  • A
  • A+
Mairie de CALLAS

LA MUNICIPALITE/Date et ordre du jour du prochain Conseil municipal

Date et ordre du jour du prochain Conseil municipal

Le prochain Conseil Municipal aura lieu le mercredi 20 juin 2018 à 19h00, à la Mairie Annexe, salle du Verger.

Seront à l'ordre du jour les affaires suivantes :

> Approbation du Procès Verbal de la séance précédente
> Transfrt d compétence éclairage public - SYMIELECVAR
> Désignation d'un délégué de protection des données
> Présentation des rapports annuels 2015 du délégataire, la SAUR, pour les contrats de délégation du service public de l'eau et de l'assainissement
> Convention de vente et exploitation groupées des Bois-ONF
> Désaffection de biens mise à disposition de la Communauté d'Agglomération Dracénoise
> Affectation et mise à disposition de biens au profit de la Communauté d'Agglomération Dracénoise
> Attribution fonds concours de la Communauté d'Agglomération Dracénoise pour aménagement touristique au coeur du village
> Révision du PLU au titre de l'article LL.153-34 du Code de l'urbanisme, dite "révision allégée"
> Retrait et remplacement de la délibération n°54-2017 du 20 décembre 2017 suite à une erreur matérielle : contrôle de divisions en zone agricole et naturelle - article L 115-3
> Contrat Enfance Jeunesse
> Modification de la délibération n°14-2018 du 11 avril 2018 concernant l'affectation des résultats BP 49 - erreur matérielle : décision modificative n°1
> Modification de la délibération n°09-2018 du 11 avril 2018 relative à l'attribution de subventions aux associations - erreur matérielle : décision modificative n°1 budget principal
> Attribution d'une subvention à l'association Union des Anciens de l'Aviation Légère de l'Armée de Terre (UNA-ALAT)
> Décentralisation en danger Unis pour l'avenir de tous les territoires
> Compte-rendu des décisions du Maire
> Questions diverses